Qu'est-ce qui a mal tourné ?
Un DDP vers un pays où le vendeur ne peut pas être importateur
Un fabricant d'éclairage de Shenzhen propose un DDP « tout compris » à un détaillant de São Paulo. Les conteneurs arrivent à Santos — et personne ne peut les dédouaner.
Révisé par : en attente — révision par l'éditeur de TermVisa (ancien vice-président du transport international) en cours · Mis à jour le
L'entente
DDP São Paulo Incoterms® 2020
- Vendeur
- Fabricant d'éclairage LED, Shenzhen, Chine
- Acheteur
- Chaîne de magasins, São Paulo, Brésil
- Transport
- Maritime — deux conteneurs de 40 pieds, Shenzhen (Yantian) → Santos
Le vendeur, Lumenwave (fictif), fabricant de luminaires LED à Shenzhen (Chine), veut décrocher une première commande auprès de l'acheteur, une chaîne de magasins de São Paulo (Brésil). Pour simplifier la vie de l'acheteur, il propose un prix « tout compris » en DDP São Paulo Incoterms® 2020, en y intégrant une estimation des droits et taxes brésiliens. Deux conteneurs partent de Yantian (Shenzhen) vers Santos.
Ce qui s'est passé
À l'arrivée des conteneurs, le transitaire du vendeur annonce la mauvaise nouvelle : selon les règles brésiliennes, un exportateur étranger ne peut pas dédouaner au Brésil. Seul l'importateur brésilien — ou une société établie au Brésil agissant pour lui — peut déposer la déclaration et payer droits et taxes.
L'acheteur refuse d'abord d'être importateur : le prix devait tout inclure. Pendant que les parties se disputent, les conteneurs restent au terminal et accumulent frais d'entreposage et surestaries de l'armateur.
Après trois semaines, l'acheteur accepte d'importer par une société brésilienne de services d'importation. Le vendeur lui rembourse les droits et taxes intégrés au prix, plus l'entreposage, les surestaries et les honoraires. La première commande se solde par une perte.
Pourquoi ça a mal tourné
- Le DDP ne fonctionne que là où le vendeur peut légalement être importateur officiel. Personne n'a vérifié les règles du pays avant de proposer le prix.
- Le vendeur a intégré des taxes qu'il ne pouvait pas payer — ni récupérer en tant que non-résident.
- Le contrat ne prévoyait pas qui dédouanerait si le vendeur ne le pouvait pas.
✓ La leçon à retenir
Avant de proposer le DDP, vérifiez que le vendeur peut être importateur officiel dans le pays de destination. Sinon, proposez une règle « rendu » où l'acheteur dédouane — comme le DAP — et retirez droits et taxes du prix.
- Consultez la page DDP de TermVisa et la fiche du pays, puis confirmez avec un courtier local.
- Pour le Brésil, notez aussi qu'une assurance souscrite à l'étranger peut être refusée en CIF/CIP — une raison de plus de convenir du DAP ou du CPT et de laisser l'acheteur s'assurer localement.
- Convenez des jours de franchise et de qui paie entreposage et surestaries si le dédouanement tarde.